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Marques déposées par l'association loi 1901 AVICOLE du GERS
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LE PRINCE DU GERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRINCE DU GERS
ASSOCIATION AVICOLE du GERS

Numéro de dépôt :
92420326
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
19/05/2002

Présentation de la marque LE PRINCE DU GERS

Déposée le 19 mai 1992 par l'association loi 1901 AVICOLE du GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE PRINCE DU GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 AVICOLE du GERS domicilié(e) Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 274 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre BUFFO ASSOCIATION AVICOLE du GERS - France.

La marque LE PRINCE DU GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINCE DU GERS est expirée depuis le 19 mai 2002.

AVICOLE du GERS a également déposé les autres marques suivantes : "LE GERSOIS" , LE PETIT CHAPON ROUX , SEMAINE du BONHEUR , BRAISE d'OR , LE GRIS DU GERS , AVIGERS , AVIGERS , Le DUC du GERS , AVIGERS , HEU...REUX !


ASSOCIATION AVICOLE du GERS - Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France - SIREN 326274586


Monsieur Pierre BUFFO ASSOCIATION AVICOLE du GERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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